1. Informations légales
Le site du Segré Tennis Club est édité par Segré Tennis Club, agissant en tant que rédacteur de l’association Segré Tennis Club, une association à but non lucratif régie par la loi de 1901, dont le siège social est situé au Complexe Sportif Salle Bernard Madiot Route de Pouancé 49500 Segré .
2. Hébergement
Ce site est hébergé par OVH, dont le siège social est situé au 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix..
3. Propriété intellectuelle
Le contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, etc.) est la propriété de l’association Segré Tennis CLub ou de tiers ayant autorisé l’association à les utiliser. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site ou de son contenu, sans autorisation expresse de l’association, est interdite et peut constituer une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
4. Collecte et traitement des données personnelles
Les données personnelles collectées sur ce site sont utilisées uniquement dans le cadre des activités de l’association. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, et de portabilité des données vous concernant, ainsi que du droit de vous opposer au traitement de ces données. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : webmaster@segretennisclub.fr
5. Cookies
Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur. Vous pouvez choisir de refuser les cookies en paramétrant votre navigateur, mais cela peut limiter certaines fonctionnalités du site.
6. Limitation de responsabilité
L’association Segré Tennis Club s’efforce de fournir des informations précises et à jour sur ce site. Cependant, elle ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées. L’association décline toute responsabilité pour les éventuels dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation de ce site.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.